Franc d’avaries particulières

Sont assurées la perte et l’avarie directement consécutives à l’un des événements suivants (qualifiés d’accidents caractérisés) :

  • Naufrage
  • Echouement voie d’eau nécessitant le relâche du navire dans un port de refuge
  •  Jet à la mer et enlèvement par les vagues de colis entiers
  • Collision, chute ou bris du moyen de transport
  • Déraillement
  • Chute d’aéronefs et de véhicules spatiaux ou de parties qui s’en détachent
  • Atterrissage forcé et amerrissage forcé
  • Écroulement d’ouvrages d’art
  • Incendie, explosion, foudre, tremblement de terre, éruption volcanique, inondation, avalanche, glissement de terrain et de neige, éboulement de rochers, raz de marée, ouragan (vitesse du vent supérieure à 100 km à l’heure)
  • Chute des marchandises pendant le chargement, le transbordement ou le déchargement. Sont en outre assurés le vol et la disparition de colis entiers (c’est-à-dire marchandise et emballage) ou de chargements entiers.