Franc d’avaries particulières
Sont assurées la perte et l’avarie directement consécutives à l’un des événements suivants (qualifiés d’accidents caractérisés) :
- Naufrage
- Echouement voie d’eau nécessitant le relâche du navire dans un port de refuge
- Jet à la mer et enlèvement par les vagues de colis entiers
- Collision, chute ou bris du moyen de transport
- Déraillement
- Chute d’aéronefs et de véhicules spatiaux ou de parties qui s’en détachent
- Atterrissage forcé et amerrissage forcé
- Écroulement d’ouvrages d’art
- Incendie, explosion, foudre, tremblement de terre, éruption volcanique, inondation, avalanche, glissement de terrain et de neige, éboulement de rochers, raz de marée, ouragan (vitesse du vent supérieure à 100 km à l’heure)
- Chute des marchandises pendant le chargement, le transbordement ou le déchargement. Sont en outre assurés le vol et la disparition de colis entiers (c’est-à-dire marchandise et emballage) ou de chargements entiers.